Déposée le 17 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.G.L.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP'OF TEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.G.L.S domicilié(e) 93/95 rue Voltaire, 92800 PUTEAUX (dossier no 2083297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 143 652 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, O'REILLY domicilié(e) (dossier no 2083297) - France.
La marque CAP'OF TEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.G.L.S. Sarl - 93/95 rue Voltaire, 92800 PUTEAUX (dossier no 2083297) - France - SIREN 348143652
O'REILLY - (dossier no 2083297) - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1997 n°2083297 - Publication au BOPI 1997-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232025 - Publication au BOPI 1997-01-30
Savons, parfumerie, cosmétiques;Sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, en matière plastique;Sacs enveloppes, pochettes en matière textile;Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes y compris serviettes et draps en éponge, couverture de lit et de table;Chapellerie; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes y compris capuchons de bois de golf.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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